Facebook-Logo retaillé transpa

Visiteurs

aujourd'hui50
hier69
cette semaine119
ce mois2555
Total66704

1
visiteurs connectés

mardi 26 septembre 2017 12:53

Ce site est édité par la Commune de Sainpuits qui en est propriétaire
Mairie de Sianpuits
Place Charles de Gaulle
89520 Sainpuits


il a eté créé, et est entretenu, par
Web en Puisaye
Entreprise individuelle enregistrée à la Chambre des Métiers de l'Yonne
RM : 377,7603,426 RM 89
42 avenue de la Forterre
89520 Thury
email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Téléphone : 03 86 74 07 92


Ce site est hébergé en France par
SAS OVH
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
2, rue Kellermann
59100 ROUBAIX
FRANCE
www.ovh.com

COPYRIGHT – DROITS D'AUTEUR
La loi française du 11 mars 1957 n'autorise, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration (« toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite » – alinéa 1er de l'article 40).
Toute représentation ou reproduction abusive du site, par quelque procédure que ce soit, ainsi que toutes requêtes automatisées ou semi-automatisées de récupération de données publiées sur ce site, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. Les textes mis en ligne sur ce site, sauf mentions particulières, sont la propriété intellectuelle et légale de son auteur.
Seule est autorisée, conformément à la loi régissant les droits de propriété littéraire et artistique, l'utilisation des données à des fins exclusivement personnelles, non commerciale et non publicitaire, et après autorisation de la part du ou des rédacteurs, de l'éditeur ou du propriétaire légal du site Sainpuits.fr

INFORMATIQUE ET LIBERTE
Conformément aux articles 38-40 de la loi française du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données et messages qui vous concernent, en laissant un message sur la page contact du site.

CREDITS PHOTOS
Mairie de Sainpuits et Web en puisaye

GOOGLE ANALYTICS.com
Ce site utilise, comme la majorité des sites internet, 'Google Analytics', qui est un service d'analyse de sites internet fourni par Google Inc
Pour aider les robots d'analyse de Google dans l'utilisation de Sainpuits.fr par ses visiteurs, ce service utilise des 'cookies', fichiers qui sont placés sur votre ordinateur.
Les données générées par ces 'cookies' concernent votre utilisation lors de votre visite sur ce site (y compris votre adresse IP) ces données seront transmises et stockées par Google, sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera ces informations dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet.
Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google.
Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

INFORMATIONS SUR LE CONTENU ET LES MISES A JOUR DU SITE
Ce site est régulièrement entretenu et mis à jour, et ce avec le plus grand soin apporté de la part de ses rédacteurs.
Les rédacteurs ne peuvent, en aucun cas, être tenus responsables légalement, d'informations erronées pouvant être fournies par des liens internet, que ces liens soient externes ou internes au site Sainpuits.fr ainsi que toute information provenant d'intervenants externes.
il en est de même pour tout dysfonctionnement provoqué par une mise à jour des modules ou composants inappropriés au bon fonctionnement de ce site.